Tout OGM est testé préalablement à sa mise en culture et à sa commercialisation. En Europe, c’est l’EFSA qui fournit l’expertise scientifique. Mais la durée moyenne pour qu’un OGM soit autorisé est de 36 mois en Europe, alors qu’elle n’est que de 12 mois aux Etats-Unis. Il existe donc des OGM autorisés et cultivés dans des pays tiers qui n’ont pas reçu d’autorisation de la part de L’UE. Certains peuvent néanmoins avoir reçu un avis favorable de l’EFSA. Pour ces OGM, il n’existe plus de seuil de tolérance depuis avril 2007.
Bilan : on pourrait retrouver dans les matières premières importées des OGM non encore autorisés en Europe. Et ce phénomène va aller en s’accroissant, avec de plus en plus d’OGM autorisés aux USA mais aussi au Brésil ou en Argentine. De plus, la possibilité d’empiler des gènes (appelé le « stacking ») va augmenter le nombre d’autorisations asynchrones puisqu’en Europe chaque combinaison doit faire l’objet d’une autorisation spécifique, contrairement aux USA.
Ce phénomène d’asynchronie entre les délivrances d’autorisation n’est pas un problème sanitaire, puisque les demandes d’autorisation sont déposées à travers le monde, mais un problème économique qui prend toute sa dimension dans un contexte d’envolée des cours des matières premières.
Ainsi, un rapport de la Direction générale Agriculture de l’UE de juillet 2007 conclut que dans le pire des cas, les autorisations asynchrones auront un impact considérable sur les productions animales notamment sur l’aviculture avec une diminution de la production de volaille de 29% d’ici à 2009.
Ce décalage a différentes conséquences pour l’UE :
- un risque accru de présence fortuite dans les matières premières importées d’OGM évalués mais non autorisés en Europe
- une augmentation des prix des matières premières importées, voire une rupture d’approvisionnement
- une orientation massive des exportations vers la Chine ou l’Asie lié au manque d’attractivité du marché européen et aux risques légaux en cas de mise en évidence de ces OGM
Pour remédier à ce problème, différentes solutions existent :
- acc&e
acute;lérer les procédures d’autorisation en Europe pour les OGM ayant déjà obtenu une autorisation dans d’autres pays
- mise en place d’un seuil de tolérance.